DGI : L’évolution des recettes en TVA/2020 avec l’avènement du DG Muakadi Muamba

La TVA a atteint le pic de 400 milliards de FC au mois de décembre 2020. Une prouesse signée par le DG de la DGI Muakadi Barnabé alors que la pandémie liée à la COVID-19 semble tétaniser plusieurs économies à l’échelle du monde. Qu’est-ce qui explique un tel exploit ? La réponse dans cette analyse.
Selon la direction des études et statistiques de la Direction générale des Impôts (DGI), l’évolution des recettes TVA pour l’année 2020 a connu un pic de 400 milliards FC au mois de Décembre. Cette évolution des recettes en TVA est reprise dans un tableau statistique à trois colonnes. La première colonne indique les montants assignés à la DGI par le Gouvernement, la deuxième colonne correspond aux réalisations en termes des recettes et la troisième colonne indique le taux d’exécution des assignations. Ces trois colonnes nous ont permis de construire trois courbes. La courbe des assignations, celle des recettes réalisées et la courbe de rendement en TVA pour l’année 2020.
Dans ce tableau statistique, on peut distinguer deux parties. La première partie qui va de Janvier à Juin 2020 montre l’évolution des recettes en TVA avant l’avènement du DG Barnabé Muakadi Muamba. La deuxième partie du tableau reprend cette évolution depuis l’avènement du nouveau Directeur Général qui a mis en place une nouvelle coordination qui a permis à la DGI d’atteindre le pic de 400 milliards FC à décembre 2020.
De janvier à juin 2020, la DGI n’avait jamais atteint ni dépassé les assignations comme nous pouvons le constater dans la surface hachurée entre la courbe des assignations et celle des réalisations qui dégage la moins-value et, la courbe de rendement en TVA n’avait cessé de décroitre jusqu’à atteindre un plancher de 43 milliards de FC en Juin 2020. A partir de juillet 2020, la courbe de rendement TVA avait repris la montée pendant que la courbe des réalisations des recettes est passée au-dessus de celle des assignations dégageant ainsi une plus-value représentée par la partie hachurée.
Selon les explications de la Cellule de communication, le faible niveau des recettes en TVA avait pour causes probables les chocs endogènes et des signaux politiques qui avaient impacté négativement le fonctionnement de l’économie congolaise.

La consommation des ménages avait été sensiblement affectée au point de diminuer le rendement de la TVA d’autant plus que c’est un impôt assis sur les consommations. Cette situation a été exacerbée par l’apparition d’une crise sanitaire du COVID-19 au mois de mars et, les mesures du Gouvernement suspendant la TVA à l’importation pour trois mois dans le but de soutenir les entreprises et les ménages.
Par voie de conséquence, la courbe de rendement en TVA était descendue jusqu’à 43 milliards de francs congolais au mois de juin contre 77 milliards au début de l’année 2020. Pendant cette période de crise sanitaire, le gouvernement avait sous-estimé les assignations, du fait que l’économie était entrée en récession. Jusqu’au mois de juillet, la courbe des assignations n’avait pas franchi le gap de 200 milliards.

L’exploit Barnabé Muakadi
A partir du mois de septembre, le Gouvernement avait revu à la hausse les assignations des recettes jusqu’à 334 milliards pour novembre et 200 milliards pour décembre, en dégageant des plus-values très flatteuses
Il sied de signaler qu’à son arrivée en juin 2020, le DG Barnabé Muakadi a mené un certain nombre d’actions qui ont permis d’améliorer le niveau des recettes fiscales grâce à l’assainissement des répertoires, le recouvrement des avoirs, le renforcement des capacités, et le renforcement des critères de performance. La courbe de rendement des recettes collectées au titre de la TVA qui avait amorcé une mauvaise allure déjà en janvier jusqu’en juin 2020, avait repris sa montée grâce à la levée des mesures de suspension de la TVA à l’importation par le Gouvernement, mais aussi avec la nomination de Barnabé Muakadi à la tête de cette régie financière au mois de juin 2020.
En effet, le DG Barnabé MUAKADI est un fils maison qui traine derrière lui une ancienneté de 27ans dans cette régie financière et qui a toujours milité dans l’intersyndical de cette régie pour l’amélioration des conditions de travail des agents.
En observant la courbe de rendement TVA, on peut déduire qu’il y a eu un déficit de communication sur le civisme fiscal, mais aussi le manque de sensibilisation des contribuables et les assujettis à la TVA. Avec le concours de la direction des études et communication, le DG MUAKADI s’est entouré d’une bonne équipe de collaborateurs pour mettre en place des stratégies de maximisation des recettes fiscales dans une période très critique aggravée par la covid-19 qui a été à la base du ralentissement de l’activité économique dans plusieurs pays.
La haute direction de la DGI a appliqué une politique managériale qui a permis à beaucoup d’assujettis de collecter et de verser la TVA par voie électronique (Télédéclaration) pendant le confinement. Par voie des médias, un accent particulier a été mis sur la culture de la facture pour tous les achats effectués par les assujettis à la TVA et une sensibilisation active à la culture fiscale qui a donné des résultats très encourageants au cours du second semestre de l’année 2020. Nous reproduisons ci-dessous le tableau statistique des assignations et réalisations de Janvier à Décembre 2020 et les taux mensuels d’exécution des assignations qui nous ont permis de construire la courbe de rendement fiscal de la TVA, celle des assignations et les réalisations.
Dans son champ d’application, beaucoup de choses restent encore à faire. En RDC, la TVA ne concerne pas les opérateurs économiques qui réalisent un chiffre d’affaires inférieur à 80 millions de dollars américains et pourtant, c’est un impôt assis sur les consommations, qui concerne tout le monde.

Courbe de rendement TVA/2020

Alex Tutukala/Le Mandat